Donc il la modifie, pas en intégralité (ça serait con) mais il peut le faire.
Mais pas sans autorisation de l'auteur. Si l'auteur dit "Non je ne veux pas que vous modifiez ce que je vous ai vendu de cette manière" il ne peut RIEN faire.
Comme effectivement c'est embêtant pour le client, les graphistes ont coutume de prévoir en amont ce qui peut être modifié ou pas. Mais c'est encore là leur directives qui priment. Si leur boulot exigent qu'ils s'adaptent, le droit leur donne par contre le droit de refuser certaines choses si elles ne leur conviennent pas.
Sauf si tu lui cèdes, ce qui est accessoirement le cas échéant.
Le droit moral est INALIENABLE. On ne PEUT PAS le vendre. Sont des droits moraux les droits de revendiquer ta création, de la montrer et de faire savoir que tu en es l'auteur, de la modifier et de la détruire, d'en refuser l'emploi d'une manière qui puisse porter atteinte à ta réputation.
Vu que je parle de droits à 100%, si. Tu lui cèdes tout à ce niveau, ton nom sera reconnu comme créateur mais tu n'aura plus de droits dessus.
Si : les droits moraux.
Petit exemple :
Je vends un de mes nus ainsi que les droits d'exploitation en totalité à un type. Comme la loi lui en donne le droit, il revends les dits droits à un type qui utilise le dessin dans le cadre d'un site porno. Ben bien que j'ai cédé l'intégralité des droits d'exploitation JE PEUX entamer des poursuites à son encontre, arguant du fait que cette utilisation de mon travail porte atteinte à ma réputation en me faisant passer pour une pornographe.
Hormis la dématérialisation c'est pareil, si tu t'amuses à louer des designs pour quelques années seulement il m'est avis que les gens s'y prendront à deux fois avant d'acheter quoi que ce soit.
Justement non. les oeuvres de l'esprit ne sont pas perçue par l'appareil législatif de la même manière que les produits issus de l'industrie et reproduisible en grand nombre. Elles sont une émanation de l'esprit et de la sensibilité de leur auteur. Et le droit reconnait ce fait.
Je te renvois devant le code commercial, les droits moraux et commerciaux sont définis par le contrat d'embauche (ou de création), si ceux-ci sont en scession totale le créateur n'a plus de droit dessus (sinon tu imagines bien que n'importe quel progo un peu futé partirais de son entreprise et irait vendre son projet au plus offrant).
Sauf qu'en l'occurence, la vente d'une oeuvre de l'esprit de ton cru n'est pas considérée comme un commerce. (He oui, d'ailleurs, tu déclares tes impots en bénéfices NON commerciaux). Celà se renvoie non au droit du commerce mais au droit de la propriété intellectuelle, et même, plus précisément, au droit de la propriété littéraire et artistique qui est en lui même un point TRES spécifique de droit.
(sinon tu imagines bien que n'importe quel progo un peu futé partirais de son entreprise et irait vendre son projet au plus offrant).
Peu sont au courant de ce fait. Et peu ont les moyens de le faire.
